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QE : Organisation des JO 2024, risques de retards et de surcoûts ?
Mme Brigitte Kuster rappelle à Mme la ministre des sports que l'inspection générale des finances a publié, conjointement avec le conseil...
24 avr. 20182 min de lecture


QE : Garantie de rémunération des artistes-interprètes sur Internet
Mme Brigitte Kuster rappelle à Mme la ministre de la culture que les négociations prévues par l'accord sur la garantie de rémunération...
27 mars 20183 min de lecture


QE n° 6603 : Conditions d'octroi des aides à la pierre
Mme Brigitte Kuster interroge M. le ministre de la cohésion des territoires sur les conditions d'octroi des aides à la pierre nécessaires...
20 mars 20183 min de lecture


QE n° 6660 : Mentions légales en matière de publicité
Mme Brigitte Kuster attire l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur l'accumulation excessive des mentions légales...
20 mars 20183 min de lecture


QE n° 6096 : Situation des héritiers du débirentier
Mme Brigitte Kuster appelle l'attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur la situation des divorcés qui, en...
6 mars 20183 min de lecture


QE n° 5104 : Réduction du Pass Navigo au profit des étrangers irréguliers
Mme Brigitte Kuster rappelle à M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, que le tribunal administratif de Paris vient d'invalider...
6 févr. 20182 min de lecture


QE : Retrait de la candidature de la France à l'Exposition universelle
Mme Brigitte Kuster interroge Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des...
30 janv. 20182 min de lecture


QE n° 4655 : Baisse de la natalité
Mme Brigitte Kuster rappelle à Mme la ministre des solidarités et de la santé que le taux de fécondité baisse pour la troisième année...
23 janv. 20183 min de lecture


QE n° 4625 : Service national
Mme Brigitte Kuster rappelle à Mme la ministre des armées que M. Emmanuel Macron s'est engagé durant la campagne présidentielle à...
23 janv. 20182 min de lecture


QE n° 4489 : Statut du Grand Paris
Mme Brigitte Kuster rappelle à M. le ministre de la cohésion des territoires que l'arbitrage du Président de la République sur la future...
16 janv. 20182 min de lecture


QE n° 4300 : Retard pris par le chantier du prolongement de la ligne 14
Mme Brigitte Kuster rappelle à Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des...
26 déc. 20172 min de lecture


QE : Statut des professeurs des écoles d'art territoriales
Mme Brigitte Kuster alerte Mme la ministre de la culture sur la situation des professeurs des écoles d'art qui subissent un traitement...
28 nov. 20172 min de lecture


QE n° 2568 : Retraite des parents au foyer
Mme Brigitte Kuster alerte Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la situation des parents qui ont choisi d'élever leurs...
31 oct. 20173 min de lecture


QE n° 1836 : Révision des valeurs locatives cadastrales
Mme Brigitte Kuster interroge M. le ministre de la cohésion des territoires sur la révision, souvent annoncée mais jamais réalisée, de la...
10 oct. 20171 min de lecture


QE n° 1344 : Réforme de la contribution à l'audiovisuel public
Mme Brigitte Kuster interroge Mme la ministre de la culture suite à sa décision de baisser de 36 millions d'euros la contribution de...
26 sept. 20172 min de lecture


QE : Circulation aux abords de la cité judiciaire
Mme Brigitte Kuster rappelle à M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, que les chantiers du futur tribunal de grande instance de...
12 sept. 20173 min de lecture


QE n° 491 : Soutien à la filière bio
Mme Brigitte Kuster alerte M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur l'inquiétude qui prévaut parmi les agriculteurs bio...
8 août 20173 min de lecture


QE n° 658 : Candidatures de Lille et Paris pour l'accueil de deux agences européennes
Mme Brigitte Kuster rappelle à Mme la ministre, auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires...
8 août 20172 min de lecture


QE n° 322 : Baisse des crédits dédiés à l'égalité entre les femmes et les hommes
Mme Brigitte Kuster rappelle à Mme la secrétaire d'État, auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes...
1 août 20172 min de lecture


QE : Un nouveau pacte culturel pour le théâtre
Mme Brigitte Kuster rappelle à Mme la ministre de la culture qu'en marge du festival d'Avignon, un conflit a opposé les directeurs des...
1 août 20173 min de lecture


QE n° 196 : Nature précise des économies réalisées sur le budget de l'État au titre de 2017
Mme Brigitte Kuster interroge M. le ministre de l'action et des comptes publics sur la nature précise des économies de 4,5 milliards...
25 juil. 20172 min de lecture


QE : Confirmation de l'engagement de l'État en faveur de la « Cité du Théâtre » ?
Mme Brigitte Kuster rappelle à Mme la ministre de la culture que la création de la « Cité du Théâtre » a été annoncée par François...
18 juil. 20173 min de lecture


QE n° 93 : Que la vérité soit dite sur le meurtre de Sarah Halimi
Mme Brigitte Kuster rappelle à M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, que le 4 avril 2017, Mme Sarah Halimi a été torturée et...
18 juil. 20172 min de lecture
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